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Rapports pour les organismes

Cette page regroupe les différents rapports et documents que doivent remplir les organismes selon le type de financement reçu.





ORGANISMES bénéficiant d'un FINANCEMENT PLURIANNUEL



Rapport préliminaire d’activité


Tous les organismes soutenus au fonctionnement pluriannuel oeuvrant en recherche architecturale, en arts du cirque, en arts médiatiques, en arts multidisciplinaires, en arts visuels, en métiers d'arts et en musique ainsi que toutes les associations professionnelles d'artistes doivent remplir un Rapport préliminaire d’activité pour l’année 2011-2012

Ce rapport est composé de deux parties: la première partie (fichier Word) est envoyée directement aux organismes par le Conseil; la deuxième partie (fichier Excel) doit être téléchargée à partir de cette page.

Télécharger la 2e partie du Rapport préliminaire d’activité 2011-2012 (fichier Excel)



Rapport final d’activité


Ce rapport tient sur un unique fichier Excel et est destiné exclusivement aux organismes soutenus au fonctionnement pluriannuel. Le même Rapport final d'activités s'applique à tous les types d'organismes:



Rapport final d'activité 2009-2010 pour les organismes soutenus au pluriannuel 
(télécharger le fichier Excel)



Rapport final d'activité 2010-2011 pour les organismes soutenus au pluriannuel
(télécharger le fichier Excel)



Rapport final d'activité 2011-2012 pour les organismes soutenus au pluriannuel
(télécharger le fichier Excel)



ORGANISMES bénéficiant d'un FINANCEMENT POUR UNE ANNÉE



Rapport final d’activité


Ce rapport tient sur un unique fichier Excel et est destiné exclusivement aux organismes bénéficiant d'un financement pour une année.


Rapport final d'activité 2008-2009 
pour les organismes soutenus pour une année en 2008-2009
(télécharger le fichier Excel)



Rapport final d'activité 2009-2010
pour les organismes soutenus pour une année en 2009-2010
(télécharger le fichier Excel)



Rapport final d'activité 2010-2011
pour les organismes soutenus pour une année en 2010-2011
(télécharger le fichier Excel)



Rapport final d'activité 2011-2012
pour les organismes soutenus pour une année en 2011-2012
(télécharger le fichier Excel)



ORGANISMES
ARTISTES ET COLLECTIFS D'ARTISTES
COMMISSAIRES INDÉPENDANTS
recevant une SUBVENTION PONCTUELLE POUR UN PROJET



L'organisme, l'artiste, le collectif d'artistes ou le commissaire indépendant qui reçoit une subvention ponctuelle pour un projet doit obligatoirement fournir un rapport d'activité ainsi qu'un rapport financier concernant l'utilisation de la subvention après la fin du projet. 

Ces rapports doivent être produits à même le formulaire de demande de subvention initialement rempli par l'organisme et doivent contenir l'ensemble des données réelles. 

Veuillez consulter le programme pour plus de précisions à ce sujet.




 

 


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