Documents transmis dans le cadre d’une demande d’accès et qui présentent un intérêt pour le public

  • Réponse à la demande concernant la sous-traitance, les ressources informationnelles, les centres d’appels et les effectifs
    7 août 2015  (fichier PDF)
  • Réponse à la demande concernant un contrat d’engagement
    2 octobre 2015 (fichier PDF)
  • Réponse à la demande d’accès concernant les procès-verbaux du conseil d’administration
    11 février 2016 (fichier PDF)
  • Réponse à la demande concernant les indicateurs annuels de performance administrative
    18 février 2016 (fichier PDF)
  • Réponse à la demande concernant la ventilation régionale des bourses et subventions
    2 février 2017  (fichier PDF)
  • Réponse à la demande concernant le nom des personnes ayant fait partie d’un jury évaluant une demande de bourse
    25 mai 2017 (fichier PDF)
  • Réponse à la demande concernant les PGRI, PTPARI, PARI, BARRI, ESP et étude d’opportunité
    27 juillet 2017 (fichier PDF)
  • Réponse à la demande concernant les noms des membres d’un jury
    11 août 2017 (fichier PDF)
  • Réponse à la demande concernant les noms des membres d’un comité consultatif
    2 octobre 2017 (fichier PDF)
  • Réponse à la demande concernant les noms des membres d’un comité consultatif
    2 octobre 2017 (fichier PDF)
  • Réponse à une demande concernant les noms des membres d’un comité consultatif
    2 novembre 2017 (fichier PDF)
  • Réponse à une demande concernant l’utilisation par le Conseil des arts et des lettres du Québec du studio Ernest-Cormier pendant l’année 2015-2016
    9 février 2018 (fichier PDF)
  • Réponse à une demande concernant les montants totaux des frais remboursés lors des déplacements des employés en 2016-2017, le montant des frais remboursés concernant l’utilisation d’une voiture personnelle, des frais de repas de même que des frais d’hébergement
    26 février 2018 (fichier PDF)
  • Réponse à une demande concernant les demandes d’accès à l’information reçues par le Conseil des arts et des lettres du Québec
    1er mars 2018 (fichier PDF)
  • Réponse à une demande concernant la Politique d’acquisitions responsables du Conseil des arts et des lettres du Québec
    7 mars 2018 (fichier PDF)
  • Réponse à une demande d’accès concernant les procès-verbaux du conseil d’administration du Conseil des arts et des lettres du Québec pour les années 2016 et 2017.
    15 mars 2018 (fichier PDF)
  • Réponse à une demande concernant les noms des membres de certains jurys et les rapports détaillés
    28 juin 2018 (fichier PDF)

Documents produits par le CALQ aux fins d’une séance publique de l’Assemblée nationale ou de l’une de ses commissions ou sous-commissions

Documents servant à la prise de décision sur les droits des administrés (lois, règlements, codes de déontologie, directives, politiques et autres documents de même nature) que le CALQ est chargé d’appliquer.