Plan de classification des documents

1000 Gestion de l’organisation
1100 Organisation et gestion administrative
1200 Législation et affaires juridiques
1300 Gestion des ressources humaines
1400 Gestion des ressources financières
1500 Gestion des ressources matérielles
1600 Gestion des ressources informationnelles
1700 Communications
2000 Gestion de l’aide à la création, à la production et à la diffusion artistique
2200 Programmes d’aide et prix
2300 Gestion des programmes
2400 Gestion de l’aide financière
2500 Rayonnement et implication du Conseil

1000    GESTION DE L’ORGANISATION

1100  ORGANISATION ET GESTION ADMINISTRATIVE

1110  Constitution
1111 Historique
1112 Documents constitutifs
1120  Planification administrative
1121 Orientations, objectifs
1122 Planification stratégique
1123 Plan d’activités
1124 Mémoires et avis du Conseil
1130  Organisation administrative
1131 Organigramme
1132 Désignation et délégation de pouvoir et de signature
1133 Plan d’organisation administrative
1140  Direction administrative
1141 Politiques et directives gouvernementales ou administratives
1142 Normes et procédures gouvernementales ou administratives
1143 Comités et réunions administratives
1143-01 Conseil d’administration
1143-02 Comités permanents
1143-03 Comités ad hoc
1143-04 Commissions consultatives
1143-05 Comités externes
1143-06 Réunions administratives
1143-07 Groupes de travail
1150  Suivi et contrôle administratif
1151 Rapports d’activités périodiques
1152 Statistiques de gestion
1153 Rapports annuels de gestion
1154 Tableaux de bord
1155 Approbations et validations ministérielles
1160  Vérification des opérations administratives
1161 Vérification interne
1162 Vérification externe
1170  Relations avec les citoyens
1171 Déclaration de services aux citoyens
1172 Plan d’amélioration de la qualité des services aux citoyens
1173 Prestation des services aux citoyens
1180  Gestion du développement durable
1181 Stratégie gouvernementale en développement durable
1182 Plan de développement durable
1183 Sensibilisation et information en développement durable

1200  LÉGISLATION ET AFFAIRES JURIDIQUES

1210  Législation
1211 Législation internationale
1212 Législation canadienne
1213 Législation québécoise et règlements
1213-01 Lois québécoises
1213-02 Règlements québécois
1214 Législation municipale
1220  Décrets et décisions
1221 Décrets et arrêtés ministériels
1222 Décisions du Conseil du trésor
1230  Jurisprudence
1240  Opinions juridiques
1250  Réclamations et poursuites pénales
1260  Ententes et partenariats
1261 Ententes
1262 Ententes de partenariat
1270  Propriété intellectuelle
1271 Droits d’auteur
1272 Dépôt légal

1300  GESTION DES RESSOURCES HUMAINES

1310  Gestion des emplois et des effectifs
1311 Planification des effectifs
1311-01 Planification de la main-d’œuvre
1311-02 Suivi des effectifs
1311-03 Suivi des ETC
1312 Évaluation des emplois
1312-01 Classification des emplois
1312-02 Description des emplois
1312-03 Détermination du niveau d’emploi
1313 Organisation du travail
1314 Programme d’égalité en emploi
1320  Dotation des emplois
1321 Dotation des emplois
1321-01 Offres de service ou d’emploi
1321-02 Prêts de service
1321-03 Affectations
1321-04 Liste de rappel des employés temporaires
1322 Processus de sélection par poste à combler
1322-01 Outils de sélection
1322-02 Dossiers de sélection
1322-03 Synthèse annuelle de la dotation
1323 Mouvements de personnel
1324 Accueil et intégration
1330  Dossiers des employés
1331 Employés
1332 Contractuels
1333 Dossiers médicaux des employés
1340  Relations de travail
1341 Éthique
1342 Relations avec les syndicats
1343 Négociations
1344 Arrêts de travail
1345 Mesures administratives et disciplinaires
1346 Appels, griefs, plaintes et sentences arbitrales
1350  Conditions de travail
1351 Conventions de travail
1351-01 Conventions collectives
1351-02 Conditions de travail du personnel non syndiqué
1351-03 Conditions de travail du personnel d’encadrement
1352 Gestion du temps de travail
1352-01 Assiduité
1352-02 Horaire variable
1352-03 Aménagement du temps de travail
1352-04 Libération pour activités syndicales
1352-05 Fermeture des bureaux
1353 Rémunération
1353-01 Échelle salariale
1353-02 Heures supplémentaires
1353-03 Primes et allocations
1353-04 Remises et déductions
1353-05 Relevés d’impôts
1353-06 Transactions de paie
1353-07 Conciliations de la rémunération
1353-08 Équité salariale
1354 Avantages sociaux
1354-01 Congés
1354-02 Droits parentaux
1354-03 Assurances collectives
1354-04 Régimes de retraite
1355 Santé et sécurité au travail
1355-01 Programmes de prévention
1355-02 Santé au travail
1355-03 Accidents de travail et maladies professionnelles
1355-04 Ergonomie
1355-05 Qualité de vie au travail
1360  Développement des ressources humaines
1361 Plan de développement des ressources humaines
1362 Programme de formation et de perfectionnement
1363 Participation à des activités de formation et de perfectionnement
1364 Programme d’aide aux employés
1365 Remboursement des frais de scolarité
1370  Gestion du rendement
1371 Attentes signifiées
1372 Évaluations du rendement
1373 Période probatoire et statut d’employé régulier
1374 Avancements d’échelon
1375 Bonis au rendement

1400  GESTION DES RESSOURCES FINANCIÈRES

1410  Structure budgétaire
1420  Élaboration du budget
1421 Mémoires budgétaires
1422 Budgétisation
1423 Plan de gestion des ressources informationnelles
1424 Projection financière quinquennale
1430  Contrôle et suivi budgétaire
1431 Analyses financières
1432 Écritures et amendements
1433 États financiers
1434 Rapports financiers
1434-01 États de situation budgétaire
1434-02 Journaux comptables
1435 Immobilisations et amortissements
1436 Engagements financiers
1436-01 Engagements à l’aide financière
1436-02 Engagements administratifs
1436-03 Désengagements
1437 Étude des crédits
1440  Dépenses
1441 Comptes fournisseurs
1442 Frais de déplacement et honoraires
1443 Aide financière
1443-01 Subventions
1443-02 Bourses et prix
1443-03 Mécénat Placements Culture
1444 Réunions et réceptions>
1445 Cartes de crédit
1450  Revenus
1451 Revenus du gouvernement
1452 Revenus des partenaires
1453 Comptes à recevoir
1454 Placements et intérêts
1460  Opérations bancaires
1461 Dépôts
1462 Emprunts
1463 Décaissements
1464 Conciliation bancaire
1470  Fiscalité
1471 Fédéral
1472 Provincial

1500  GESTION DES RESSOURCES MATÉRIELLES

1510  Dossiers des fournisseurs
1520  Acquisition de biens et de services
1521 Appels d’offre et soumissions
1522 Contrats
1522-01 Services professionnels
1522-02 Approvisionnement
1522-03 Location
1530  Gestion des biens matériels
1531 Gestion de l’inventaire
1532 Prêts de biens matériels
1533 Entretien et réparation de biens matériels
1534 Assurances
1535 Disposition de biens matériels
1535-01 Gestion des surplus
1535-02 Récupération et recyclage
1540  Gestion immobilière
1541 Baux
1542 Gestion des locaux
1542-01 Aménagement et réaménagement
1542-02 Identification et signalisation
1542-03 Entretien et réparation des locaux
1550  Sécurité des lieux
1551 Mesures d’urgence
1551-01 Plan de continuité des affaires
1551-02 Plan des mesures d’urgence
1551-03 Équipements de sécurité
1552 Gestion des contrôles d’accès aux locaux et immeubles
1553 Crimes contre la propriété
1554 Incendies et sinistres
1560  Gestion des stationnements

1600  GESTION DES RESSOURCES INFORMATIONNELLES

1610  Gestion des formulaires et des gabarits
1620  Gestion des archives
1621 Plan de classification
1622 Calendrier de conservation
1623 Gestion des documents essentiels
1624 Gestion des documents actifs
1625 Gestion des documents semi-actifs
1626 Gestion des documents inactifs
1627 Reproduction et transfert de support d’information
1628 Centre de documentation
1630  Accès à l’information
1631 Gestion des demandes d’accès
1632 Protection des renseignements personnels
1640  Gestion des télécommunications
1641 Télécommunications
1642 Répertoires et listes téléphoniques
1650  Gestion du courrier et de la messagerie
1660  Gestion des systèmes informatiques et bureautiques
1661 Architecture
1662 Applications
1663 Infrastructure technologique
1664 Bureautique
1665 Soutien à l’utilisateur
1666 Pilotage
1670  Projets en technologies de l’information
1680  Veille technologique
1690  Sécurité de l’information

1700  COMMUNICATIONS

1710  Communications et publicité
1711 Plans de communication
1712 Publicités et placements médias
1713 Publications
1714 Productions graphiques et audiovisuelles
1720  Communications internes
1730  Relations publiques
1731 Accueil du public
1732 Discours et allocutions
1733 Congrès, conférences et colloques
1734 Présentations, expositions, kiosques, salons et ateliers
1735 Événements officiels, cérémonies, inaugurations et visites
1736 Civilités
1737 Sollicitations, campagnes de charité et campagnes de souscription
1740  Relations avec les médias
1741 Communiqués de presse
1742 Conférences de presse
1743 Revues de presse
1744 Dossiers de presse
1750  Relations extérieures
1751 Relations avec les ministères et organismes du gouvernement provincial
1752 Relations avec les ministères et organismes du gouvernement fédéral
1753 Relations avec les organismes publics, parapublics et municipaux
1754 Relations avec les associations et les regroupements
1755 Relations avec les gouvernements et les organisations internationales
1756 Relations avec les organismes privés
1760  Gestion du site Web

2000   GESTION DE L’AIDE À LA CRÉATION, À LA PRODUCTION ET À LA DIFFUSION ARTISTIQUE

2100  RECHERCHE, STATISTIQUES ET DÉVELOPPEMENT

2110  Veille stratégique
2120  Analyse, recherche et statistiques
2130  Consultation des milieux

2200  PROGRAMMES D’AIDE ET PRIX

2210  Soutien au fonctionnement d’organismes
2220  Soutien aux projets d’artistes et d’organismes
2230  Soutien en partenariat
2240  Prix

2300  GESTION DES PROGRAMMES

2310  Évaluation des programmes
2311 Analyse
2312 Révision
2313 Outils
2320  Orientations et encadrement en gestion des programmes
2330  Gestion de la banque de personnes-ressources

2400  GESTION DE L’AIDE FINANCIÈRE

2410  Dossiers permanents des organismes
2420  Observatoire des organismes
2430  Dossiers permanents des artistes
2440  Gestion des subventions
2450  Gestion des bourses
2460  Gestion des ententes
2470  Gestion des prix
2480  Processus d’évaluation

2500  RAYONNEMENT ET IMPLICATION DU CONSEIL

2510  Implication au sein d’associations et d’organismes
2520  Activités de représentation