Déplacement

Date limite d'inscription : En tout temps

Aide aux déplacements professionnels des artistes et des écrivains leur permettant d’accepter des invitations pour participer à des activités reliées à la pratique de leur art ou au rayonnement de leur carrière.

  • Aide
      • Bourses aux artistes et aux écrivains
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Vos critères
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  • Introduction

    Accédez  à Mon Dossier CALQ et remplissez votre demande de bourse en ligne.

    Avant de remplir votre demande, il est important de lire la section Admissibilité. Vous y trouverez tous les détails concernant les conditions générales, les règles, les types de projets ainsi que les montants maximums admissibles.

    Objectifs

    En accordant des bourses de déplacement,  le CALQ veut permettre aux artistes, aux écrivains, aux conteurs et aux artistes de la création parlée du domaine littéraire d’accepter des invitations provenant du Québec ou de l’extérieur du Québec pour participer à des activités reliées à la pratique de leur art ou au rayonnement de leur carrière.

    Candidats visés

    Cette catégorie de bourses s’adresse aux écrivains, aux conteurs et aux artistes de la création parlée du domaine littéraire professionnels qui répondent aux critères des catégories des bourses de mi-carrière ou développement ainsi qu’aux conditions générales et règles d’admissibilité.

    Cette aide est aussi destinée aux artistes issus des Premières Nations et des collectivités métisses et inuites du Canada qui répondent à la définition d’artiste autochtone de ce programme.
    Groupe d'artistes (collectif)
    Traitement des demandes

    Une demande provenant d’un groupe d’artistes ou d’écrivains pour la réalisation d’un projet commun doit être présentée par un seul artiste demandeur. Ce dernier, qui devient ainsi le représentant du groupe, doit répondre aux conditions d’admissibilité du programme.

    Les autres artistes du groupe (auparavant appelés « membres du collectif ») doivent être déclarés dans la demande comme des artistes participants.

    Les individus collaborant au projet mais qui ne sont pas des artistes sont déclarés comme des collaborateurs.

    Si la demande reçoit une réponse favorable, la bourse sera versée à l’artiste demandeur qui, à titre de boursier, sera responsable de la gestion du projet et du budget.

    Montant maximal

    Les montants maximums accordés sont établis selon la destination (voir la section « Montants maximums admissibles » sous l’onglet Admissibilité).

  • Admissibilité

    Conditions générales

    Pour être admissible, le candidat doit, en littérature et conte  :

    • avoir publié dans un genre littéraire admissible à une bourse du CALQ, soit une oeuvre de fiction ou un essai portant sur les arts ou les lettres. Les publications sur support électronique qui ont fait l’objet d’un processus de sélection, d’édition et de diffusion reconnu par les pairs sont admissibles.

    Si un candidat présente un projet dans une discipline autre que celle dans laquelle il fait habituellement carrière, il doit répondre aux conditions d’admissibilité de la nouvelle discipline dans laquelle il demande une bourse.

    Disciplines

    Littérature et conte

    La littérature de fiction englobe le roman, la poésie, la nouvelle, le conte, le récit,  la littérature jeunesse et les oeuvres littéraires hypermédiatiques.

    Les essais visent exclusivement la connaissance et l’exploration de la vie artistique et littéraire.

    Création parlée du domaine littéraire

    L’écrit, qui est généralement le point de départ de la création parlée, est revisité par un travail sur le rythme et la sonorité des mots.

    L’interaction avec le public a un impact sur la performance de création parlée et parfois aussi sur le texte.

    Profils

    Mi-carrière

    • L’écrivain doit avoir publié entre deux et cinq livres ou un minimum de cinq textes différents dans un contexte reconnu par ses pairs et dans un genre littéraire admissible à une bourse du CALQ.
    • Le conteur et l’artiste de la création parlée du domaine littéraire doivent avoir réalisé au moins une création solo dans un contexte reconnu par leurs pairs.

    Développement

    • L’écrivain doit avoir publié plus de cinq livres dans un contexte reconnu par ses pairs et dans un genre littéraire admissible à une bourse du CALQ.
    • Le conteur et l’artiste de la création parlée du domaine littéraire doivent avoir réalisé au moins six créations solos dans un contexte reconnu par leurs pairs.

    Artiste professionnel

    Aux fins de ses programmes, le terme « artiste » inclut également les écrivains, les conteurs et les artisans-créateurs.

    L’artiste se définit comme suit :

    • se déclare artiste professionnel
    • crée des oeuvres ou pratique un art à son propre compte ou offre ses services, moyennant rémunération, à titre de créateur ou d’interprète, notamment dans les domaines sous la responsabilité du CALQ
    • a une reconnaissance de ses pairs
    • diffuse ou interprète publiquement des oeuvres dans des lieux ou un contexte reconnus par les pairs

    Artiste autochtone

    • Sont admissibles les artistes issus des Premières Nations et des collectivités métisses et inuites du Canada.
    • Les artistes doivent être engagés de façon continue dans leur pratique artistique et avoir la reconnaissance de leur communauté ou sur leur territoire comme artistes dans leur forme d’art, qu’elle soit traditionnelle ou contemporaine.
    • Aux fins de ses programmes, le terme « artiste » inclut également les écrivains, les conteurs et les artisans-créateurs.
    Statut

    Tout candidat qui présente une demande doit être citoyen canadien ou résident permanent au sens de l’article 2 (1) de la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés. Dans les deux cas, il doit résider habituellement au Québec et y avoir résidé au cours des 12 derniers mois.

    Le candidat qui réside à l’extérieur du Québec depuis deux ans et plus n’est pas admissible au programme, à moins qu’il ne conserve son statut de résident du Québec. Dans ce cas, il relève de la responsabilité du candidat de démontrer son admissibilité en confirmant sa participation au régime d’assurance maladie du Québec.

    Règles

    Les présentes règles encadrent l’ensemble du programme de bourses du CALQ, peu importe le volet ou la catégorie de bourse.

    • Un candidat peut déposer jusqu’à cinq demandes distinctes et obtenir un maximum de cinq bourses par exercice financier du CALQ (1er avril au 31 mars). Toutes les demandes déposées, incluant celles s’avérant inadmissibles, sont comptabilisées dans le maximum annuel.
      • Déplacement : Toutes les demandes déposées entre le 1er et le 31 mars 2017 inclusivement sont comptabilisées dans l’exercice 2017-2018.
      • Acquisition et mise en marché, Commandes d’oeuvres, Commandes d’oeuvres et résidences, Perfectionnement, Promotion, Recherche et création et Spectacles littéraires ou de contes et oeuvres littéraires hypermédiatiques : Toutes les demandes déposées entre le 9 janvier et le 31 mars 2017 inclusivement sont comptabilisées dans l’exercice 2017-2018.
      • Studios et ateliers-résidences : L’exercice financier auquel est rattachée une demande de bourse est précisé sous la date d’inscription de chaque studio. Un candidat ne peut déposer qu’une seule demande au programme de studios et ateliers-résidence par inscription.
      • Partenariat territorial : L’exercice financier auquel est rattachée une demande de bourse est précisé sous la date d’inscription de chaque programme. Un candidat ne peut déposer plus d’une demande à ce volet par inscription.
    • Le candidat qui a déjà reçu un soutien financier en vertu d’un des programmes de bourses du CALQ est tenu de produire son Rapport d’utilisation de bourse au plus tard trois mois après la réalisation du projet. La date officielle de fin de projet est déterminée par le candidat au moment de l’inscription. Ce rapport doit être remis avant le dépôt de toute nouvelle demande et avoir été approuvé par le CALQ.
    • Pour les inscriptions offertes en tout temps, une demande doit être déposée au moins quatre semaines avant le début du projet pour être admissible. Dans le cas du programme de Déplacement, la date de départ du candidat est considérée comme la date de début du projet.
    • Un candidat ne peut avoir concurremment plus de trois projets en cours d’analyse, soutenus ou en cours de réalisation.

    Inadmissibilité

    • Un groupe légalement constitué en compagnie ou en société de personnes, que leur constitution ait été faite à but lucratif ou non lucratif.
    • Les projets réalisés dans le cadre d’un programme scolaire.
    • Un projet qui a déjà été refusé par le CALQ.
    • Les demandes incomplètes.

    Type de projets

    Admissibles

    • Participer comme personne-ressource à une conférence, un séminaire, un symposium ou un colloque dans le cadre d’un événement ou d’une manifestation artistique ou littéraire;
    • présenter et diffuser son oeuvre dans un contexte professionnel;
    • réaliser une résidence de recherche et création qui fait suite à un processus de sélection;
    • tout autre projet permettant le rayonnement de l’artiste, de l’écrivain et de son oeuvre.

    Inadmissibles

    • Donner ou participer à des ateliers de formation et de perfectionnement;
    • déplacements pour le démontage et le retour des oeuvres;
    • déplacement pour une destination située à moins de 400 kilomètres du domicile de l’artiste;
    • projets dont les départs se font de l’étranger;
    • projet en lien avec la formation académique du candidat;
    • transport des oeuvres seulement;
    • projet déposé en vue d’obtenir un soutien pour un groupe légalement constitué.

    Frais

    Admissibles
    • Frais de transport terrestre, maritime et aérien;
    • frais liés au déplacement tels que les frais de vaccination, de visa, d’assurance, etc.;
    • frais reliés à la traduction d’oeuvres littéraires (littérature uniquement);
    • frais de promotion;
    • frais de séjour (hôtel et repas): maximum de 125 $ par jour au Canada et de 200 $ par jour à l’extérieur du Canada.
    Inadmissibles
    • Frais d’inscription ou de production dans le cadre d’une résidence, de la présentation d’une vitrine ou d’une conférence;
    • frais de déplacement déjà couverts par une aide accordée par des organismes publics, privés ou par d’autres sources de financement confirmées.

    Montants maximums admissibles

    Le candidat détermine le montant demandé selon sa destination.

    Dans le cas d’un déplacement au Canada, la destination doit excéder 400 km du domicile du candidat.

    Les déplacements doivent se faire à partir du lieu de résidence d’un artiste au Québec. Les demandes peuvent porter sur plus d’une destination pour un même voyage; le montant maximum de la bourse est établi en fonction de la destination la plus éloignée.

    Les montants maximums sont établis selon la destination :

    • 750 $ : Québec, Ontario et Maritimes (sauf Terre-Neuve et Îles-de-la-Madeleine).
    • 1 000 $ : Nord du Québec (sauf le Nunavik), Îles-de-la-Madeleine, autres provinces du Canada (incluant Terre-Neuve) et Nouvelle-Angleterre (Connecticut, Rhode Island, Vermont, Massachusetts, New Hampshire, Maine).
    • 2 000 $ : Nunavik, États-Unis (sauf la Nouvelle-Angleterre), Europe et Mexique.
    • 2 500 $: Afrique, Asie, Océanie, Amérique centrale, Amérique du Sud.

    Toutefois, le CALQ tient compte du coût de déplacement assumé par un artiste vivant en région éloignée et qui doit franchir plus de 400 km pour se rendre à un aéroport international au Québec. L’artiste qui répond à ce critère peut bénéficier d’un montant additionnel pouvant atteindre 750 $, alloué pour un déplacement au Québec, en sus du maximum qui est prévu pour sa destination finale à l’extérieur du Québec.

    Ces montants sont applicables à chaque artiste participant et collaborateur au projet, s’il y a lieu.

    En plus des montants maximums admissibles par destination, le CALQ peut également soutenir des frais d’encaissement, de dédouanement et de transport d’oeuvres et d’équipement jusqu’à un maximum de 2 000 $.

  • Évaluation de la demande

    Critères

    • Intérêt et pertinence du projet.
    • Qualité du travail artistique.
    • Faisabilité du projet.

    Processus

    Toutes les demandes sont évaluées au mérite, sur la base des objectifs et des critères d’évaluation spécifiques aux différents volets du programme. La sélection tient compte à la fois de la valeur comparée des projets et des crédits disponibles.

    Au besoin, le CALQ fait appel à des appréciateurs qui émettent un avis sur demande à la Direction qui prend une décision finale. Les demandes provenant d’artistes autochtones qui s’identifient au groupe ethnoculturel correspondant dans la section Statistiques du formulaire seront évaluées par un appréciateur autochtone.

    Les appréciateurs sont choisis en vertu de la Politique concernant les jurys, les comités et les appréciateurs du CALQ. Ceux-ci sont des personnes reconnues pour leurs compétences dans les domaines concernés.

    Les décisions sont finales et sans appel.

    Éthique

    Les membres du conseil d’administration, les membres du personnel du CALQ ainsi que les membres des jurys et comités sont soumis chacun à un code d’éthique et de déontologie. Tous doivent agir de bonne foi dans l’exercice de leurs fonctions et s’abstenir de prendre part à toute discussion relative à une demande d’aide financière qui risque d’être entachée par une situation de conflit d’intérêts. De plus, ils ne peuvent utiliser à leurs propres fins les informations confidentielles ou privilégiées qui leur sont communiquées.

    Délai de réponse

    Le CALQ informe le candidat de sa décision environ huit semaines après le dépôt de sa demande.

    Le candidat inscrit à Mon Dossier CALQ reçoit un courriel l’invitant à consulter son dossier en ligne pour connaître le résultat.

    Si la demande est acceptée, le candidat reçoit avec la lettre d’annonce un document décrivant l’ensemble des modalités et conditions relatives à l’utilisation de la bourse.

    Si la demande est refusée et que le candidat n’est pas inscrit à Mon Dossier CALQ, le CALQ communique sa décision par écrit.

     

     

     

     

  • Présentation de la demande

    Inscription

    En tout temps

    Une demande doit être déposée au moins quatre semaines avant le début du projet pour être admissible.

    La date de transmission en ligne ou le cachet de la poste fait foi de la date de dépôt de la demande.

    Le CALQ émet un accusé de réception par courriel. Les candidats inscrits à Mon Dossier CALQ peuvent, quant à eux, suivre l’évolution du traitement de leur demande directement dans leur dossier en ligne.

    Contenu du dossier

    Le contenu du dossier est précisé dans le formulaire d’inscription. Les lettres de recommandation ne sont pas transmises à l’évaluation.

    Sous réserve des dispositions de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, le CALQ respecte la confidentialité des documents et renseignements en sa possession ainsi que de ceux qui lui ont été transmis.

    Un artiste qui change d’adresse après le dépôt de sa demande doit en informer le CALQ le plus tôt possible afin que la correspondance puisse lui être expédiée à sa nouvelle adresse.

    Déplacement professionnel à l'étranger

    Représentations du Québec

    Si vous planifiez un déplacement professionnel à l’étranger, n’hésitez pas à communiquer avec l’équipe culturelle de la représentation du Québec (délégation, bureau ou antenne) responsable du ou des territoire(s) où vous allez afin de bénéficier des ressources qu’elle peut vous offrir et ce, que vous ayez reçu ou non une aide financière pour effectuer votre déplacement. Les coordonnées des représentations du Québec à l’étranger se trouvent sur le site du ministère des Relations internationales et de la Francophonie : www.mrif.gouv.qc.ca.

    Demande de visa

    Il est de la responsabilité du boursier de se procurer tous les documents nécessaires à la réalisation de son séjour à l’étranger, dont le visa lorsque le pays d’accueil l’exige.

  • Obligations et rapports

    Modalités d'attribution

    • Le CALQ détermine les montants attribués en fonction des crédits disponibles, des budgets soumis et des frais admissibles.
    • Le versement de la bourse se fera dans le mois suivant l’annonce. Pour procéder au versement, le CALQ doit toutefois disposer du numéro d’assurance sociale du boursier. Conformément aux lois fiscales en vigueur, le boursier est tenu de déclarer le montant de la bourse qui lui est accordée. Le CALQ émet pour chaque boursier un relevé aux fins d’impôt et transmet la liste des boursiers au ministère du Revenu.
    Pour en savoir plus…

    • Le CALQ ne peut soutenir plus d’une fois le même projet. En outre, il ne peut attribuer une bourse pour les mêmes dépenses reliées à un projet déjà soutenu dans le cadre d’un autre programme du CALQ ou d’un autre organisme, quel qu’il soit.
    • Le fait d’encaisser la bourse constitue un engagement à réaliser le projet prévu et à respecter les conditions rattachées au versement de la bourse.
    • Le boursier dispose de trois ans à compter de la date de dépôt de la demande pour terminer un projet soutenu, à défaut de quoi le CALQ peut exiger le remboursement du montant de la bourse. De plus, advenant le décès ou l’invalidité du boursier avant la finalisation de l’activité prévue, le CALQ peut exiger le remboursement de la bourse au prorata de la réalisation de l’activité.

    Rapport d'utilisation de bourse

    • Le boursier s’engage à fournir un rapport détaillé de l’utilisation de sa bourse ou des résultats de sa recherche, ainsi qu’un bilan des dépenses engagées, à même le formulaire de Rapport d’utilisation de bourse fourni par le CALQ. Ce rapport doit être remis dans un délai maximum de trois mois après la date de fin de projet inscrite à la demande et doit être approuvé par le CALQ. Pour être admissible au dépôt d’une nouvelle demande, un candidat doit avoir remis tous les rapports d’utilisation de bourse dus.
    • Les résultats d’une recherche, de même que les droits que l’artiste peut ou pourrait détenir sur toute oeuvre, devis, dessin, document, plan, rapport, donnée, invention, méthode ou procédé réalisé dans le cadre du programme demeurent la propriété de l’artiste. Le CALQ peut toutefois reproduire certains de ces documents aux fins de gestion interne et de promotion.

    Visibilité et logo du CALQ

    Normes de visibilité

    • Lorsque le projet conduit à des activités publiques (expositions, etc.) ou à des publications, le logo du CALQ ou une mention de sa contribution doit apparaître dans les documents d’information, de promotion ou de publicité.
    • Le boursier doit se conformer aux normes de visibilité et d’utilisation du logo du CALQ.

    Admissibilité ultérieure

    Le défaut de se conformer à l’une ou à l’ensemble de ces conditions peut compromettre l’admissibilité de l’artiste lors d’une inscription ultérieure.
  • Outils et références

Développement ou Mi-carrière

Artiste : au moins 2 années de pratique artistique. Écrivain : au moins 2 livres ou 5 textes. Conteur et artiste de la création parlée : au moins une création solo.

Relève

Artiste : maximum de 5 années de pratique artistique. Écrivain : au moins 1 livre ou 3 textes. Conteur et artiste de la création parlée : au moins trois participations publiques.