Programme de soutien aux organismes - Annonce des résultats

À propos

Le Conseil des arts et des lettres du Québec attribuera 83,9 M$* en 2017-2018 à 563 organismes afin qu’ils participent au développement culturel en réalisant leur mandat et diverses activités de création, de production et de diffusion.

Ces fonds permettront de soutenir 502 organismes ayant fait une demande au programme de soutien à la mission ainsi que la programmation spécifique de 61 autres. Il s’agit du plus gros investissement de l’histoire du Conseil et d’une étape majeure de la démarche qu’il a amorcée en 2013 afin d’établir un équilibre dans l’attribution des fonds publics.

Les comités consultatifs ont pris part à cette importante démarche en évaluant la qualité artistique et celle de la diffusion et du rayonnement des organismes. Ces comités sont composés de personnes reconnues pour leurs compétences dans le domaine des arts et des lettres et qui possèdent une bonne connaissance des organismes demandeurs et de leur impact sur le milieu.

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Faits saillants

  • 83,9 M$ accordés, dont 80 M$ pour le programme de Soutien à la mission et 3,9 M$ pour celui de Soutien à la programmation spécifique
  • 563 organismes obtiennent une réponse positive à leur demande de subvention, soit 475 pour le programme de Soutien à la mission et 88 pour celui de Soutien à la programmation spécifique*

En Soutien à la mission :

  • 93 % des organismes demandeurs obtiennent une réponse positive
  • 213 organismes (44 %) enregistrent une hausse de leur subvention, dont 103 une augmentation de plus de 25 %
  • 22 organismes, dont deux œuvrant pour la diversité culturelle, obtiennent du financement pour la première fois
  • 217 organismes (45 %) voient leur financement obtenu en 2016-2017 maintenu
  • l’augmentation moyenne reçue par les organismes en région (9,5 %) est légèrement supérieure à celle de ceux de Montréal (9,3 %).

*Les demandes pour un soutien en programmation spécifique pouvant être déposées en tout temps, le total des fonds attribués dans ce programme sera connu au terme de l’exercice financier 2017-2018.

Liste des subventions accordées

Voici la liste des 563 organismes qui reçoivent un soutien financier du Conseil des arts et des lettres du Québec pour les prochaines années.

Consulter la liste

Aux organismes bénéficiaires d’une subvention

Visibilité

Le Conseil des arts et des lettres du Québec demande aux organismes artistiques et littéraires qui bénéficient de son aide de le remercier et de lui offrir une visibilité reflétant l’importance de ce soutien, au même titre que les autres partenaires financiers publics ou privés. La mention de reconnaissance attendue par le Conseil peut prendre plusieurs formes selon les outils de communication utilisés par les artistes ou les organismes. En général, il s’agit d’une insertion dans les documents promotionnels, les réseaux sociaux et le site Web de la signature visuelle et d’une mention écrite.

Nous vous invitons à consulter la page Normes de visibilité et signature visuelle afin de prendre note des mentions qui doivent accompagner toute communication des organismes soutenus. Vous y trouverez également la signature officielle du Conseil, pour téléchargement.

Pour toute question supplémentaire, nous vous invitons à communiquer avec la Direction des communications et de la promotion des arts et des lettres à l’adresse courriel com@calq.gouv.qc.ca.

Rapport d’activité

Tout organisme qui reçoit une subvention s’engage à fournir, dans les quatre mois qui suivent la fin de son exercice financier, un rapport d’utilisation de subvention qui se compose entre autres d’un rapport financier et d’un ensemble de données statistiques. Ce rapport doit être produit à même le formulaire Rapport final d’activité.

Processus de révision

Un organisme admissible au soutien à la mission peut, en s’adressant par écrit à la secrétaire générale du Conseil, faire une demande de révision s’il juge inéquitable le traitement de sa demande de subvention du soutien à la mission au regard des critères et des conditions établis.

Une demande de révision ne peut porter uniquement sur le montant de la subvention accordée à l’organisme ou sur le refus du Conseil d’accorder à l’organisme une subvention de fonctionnement.

Toute demande de révision doit concerner un dossier traité par le Conseil pendant l’année en cours et être acheminée au plus tard le 15 septembre de la même année.

Après analyse de la demande de révision, et sur recommandation de la secrétaire générale du Conseil, le conseil d’administration du Conseil est appelé à statuer sur la demande de révision présentée par l’organisme. La décision du conseil d’administration du Conseil devient alors finale et sans appel. Elle n’est plus sujette à une autre demande de révision.

Secrétaire générale :
Marie Daveluy
79, boul. René-Lévesque Est – 3e étage
Québec (Québec) G1R 5N5

Renseignements complémentaires

Une question?

Nous vous invitons à communiquer avec votre chargé(e) de programme.

Cet article fait partie de l’infolettre À L’OEUVRE du mois de juillet 2017.

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