Pour un organisme artistique, une saine gouvernance contribue, entre autres, à assurer la pérennité de l’organisation, à la guider dans la prise de décision stratégique et à veiller à la bonne gestion.
Afin de sensibiliser les organismes à but non lucratif à l’adoption de saines habitudes en matière de gouvernance, le CALQ a développé un partenariat avec le Collège des administrateurs de sociétés pour la création de contenu éducatif et informatif. Cette page se veut donc une plateforme destinée à recenser les meilleures pratiques, articulées autour de six grandes thématiques, dont les fondements de la gouvernance et l’éthique.
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1. Les fondements de la gouvernance
Qu’est-ce que la gouvernance?
Le directeur pédagogique du Collège des administrateurs de sociétés Jean-François Henri, ASC, C.Dir, FCPA, offre une définition claire de ce qu’est la gouvernance, en plus d’expliquer les conséquences d’une mauvaise gouvernance.
2. Rôles et responsabilités du CA
2.1. Quels sont les rôles et les responsabilités du CA?
Le directeur pédagogique du Collège des administrateurs de sociétés Jean-François Henri, ASC, C.Dir, FCPA, explique les rôles (conseil, supervision) et responsabilités du conseil d’administration (CA).
2.2. Quelle est la posture du CA vis-à-vis de ses rôles?
Le directeur pédagogique du Collège des administrateurs de sociétés Jean-François Henri, ASC, C.Dir, FCPA, explique quelle est la posture du CA, qui doit gouverner, et non gérer. On y détaille les différents moments où le CA sera appelé à collaborer, surveiller, rester en retrait ou prendre en charge une situation.
2.3. L’administrateur d’un OBNL
L’avocate chez BLG Borden Ladner Gervais, Karine Chênevert, explique que les règles de gouvernance d’un membre du CA d’une OBNL sont les mêmes que les autres administrateurs et administratrices. Les devoirs et responsabilités y sont notamment présentés.
2.4. Aide-mémoire des notions essentielles en gouvernance
Dans le but d’outiller les membres des conseils d’administration de sociétés, le Collège des administrateurs de sociétés a développé un document des plus pratiques : un aide-mémoire des notions essentielles en gouvernance. Ce document est idéal pour s’initier à la gouvernance, mais peut aussi être conservé à titre de rappel pour les plus familiers et familières. Nous vous invitons à le consulter, mais également à le partager avec les membres des conseils d’administration auxquels vous siégez.
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3. Les acteurs et actrices de la gouvernance
3.1. Dans quel écosystème le membre du CA œuvre-t-il?
Le directeur pédagogique du Collège des administrateurs de sociétés Jean-François Henri, ASC, C.Dir, FCPA, explique quelle est la place de l’administrateur et de l’administratrice dans l’écosystème d’un CA, et ses responsabilités.
3.2. Quels sont les rôles de la présidence du CA et de la direction générale?
Le directeur pédagogique du Collège des administrateurs de sociétés Jean-François Henri, ASC, C.Dir, FCPA, explique les rôles qui incombent au président ou à la présidente du CA et au directeur général ou à la directrice générale d’une organisation ou entreprise.
3.3. La présidence du CA
Michel Clair, ASC, président de CA et formateur au Collège des administrateurs de sociétés, discute du rôle du président ou de la présidente du conseil, abordant notamment l’évaluation des membres du conseil et la préparation de sa propre relève. Il parle aussi de la relation équilibrée de la présidence avec sa direction générale.
4. L’assemblée générale annuelle et les comités du CA
4.1. Comment fonctionne une assemblée générale?
Le directeur pédagogique du Collège des administrateurs de sociétés Jean-François Henri, ASC, C.Dir, FCPA, explique le rôle d’une assemblée générale et son fonctionnement.
4.2. Quels sont les rôles des comités du CA?
Le directeur pédagogique du Collège des administrateurs de sociétés Jean-François Henri, ASC, C.Dir, FCPA, explique les rôles, fonctions et saines pratiques des différents comités généralement créés au sein d’un conseil d’administration.
4.3. Des modèles simplifiés de chartes de comités d’un CA pour petites et moyennes organisations
Dans le but d’outiller les administratrices et les administrateurs de sociétés, le Collège des administrateurs de sociétés présente trois modèles simplifiés de chartes de comités d’un conseil d’administration : comité d’audit, comité de gouvernance et d’éthique, puis comité des ressources humaines. Les petites et moyennes organisations se retrouveront davantage dans ces modèles de chartes. Ceux-ci sont des gabarits généraux à adapter et nuancer selon la réalité des organisations et visent ainsi à inspirer les conseils d’administration pour bâtir leurs propres chartes de comités.
5. L'éthique
5.1. L’éthique au temps des organismes culturels
Dans ce balado, l’expert en éthique et gouvernance et formateur au Collège des administrateurs de sociétés Marc Tassé, MBA, FCPA, FCA, CFF, et la conseillère en développement des affaires et formation du Collège des administrateurs de sociétés Isabelle Darisse présentent les notions générales en matière d’éthique pour un OBNL.
Plus précisément : la notion du conflit d’intérêts, l’apparence du conflit d’intérêts, le biais inconscient et plusieurs outils pratiques permettant à toute organisation d’être de bons ambassadeurs en matière d’éthique. Enfin, il est également question des stratégies à mettre en place lors des conflits d’intérêts.
5.2. Le guide d’éthique
Dans le but d’outiller les administratrices et administrateurs de sociétés, le Collège des administrateurs de sociétés a développé un aide-mémoire pour la création d’un guide d’éthique. Les bonnes pratiques et les éléments de base devant se retrouver dans un tel document y sont présentés.
6. La composition du CA
6.1. Quels sont les paramètres clés de la composition d’un CA?
Le directeur pédagogique du Collège des administrateurs de sociétés Jean-François Henri, ASC, C.Dir, FCPA, explique quelles sont les saines pratiques pour la composition d’un conseil d’administration.
6.2. Quels sont les types de membres de conseil d’administration fonctionnels et dysfonctionnels
Le directeur pédagogique du Collège des administrateurs de sociétés Jean-François Henri, ASC, C.Dir, FCPA, présente les différents profils d’administratrices et d’administrateurs dysfonctionnels qu’on veut éviter et les différents profils de membres fonctionnels qu’on veut avoir au sein d’un conseil d’administration.
6.3. La diversité au sein des conseils d’administration
La professeure associée au département de management de la Faculté des sciences de l’administration de l’Université Laval Hélène Lee-Gosselin, Ph. D., ASC, explique les raisons pour lesquelles il est important de se préoccuper de la question de la diversité au sein des conseils d’administration afin notamment de lutter contre la discrimination.
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6.4. Pérennité, développement et gouvernance des OBNL
Dans ce balado, la première vice-présidente chez TD Canada Trust et présidente à la direction — région du Québec chez Groupe financier TD Sylvie Demers, ASC, ainsi que la présidente et cheffe de la direction du Collège des administrateurs de sociétés Chantale Coulombe, ASC, C.Dir., LL.B, racontent comment a évolué la fonction d’administrateur et d’administratrice d’un OBNL.
De collecteur de fonds et responsable de la conformité, ce rôle s’est aujourd’hui transformé vers un éventail beaucoup plus large de gouvernance : pérennité de l’organisation, aspect social, reddition de comptes aux diverses parties prenantes, développement de la marque et de l’image, gestion des risques.
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6.5. La matrice des compétences du CA
Aujourd’hui, toutes les catégories d’organisations (privées, publiques, OBNL, coopératives, gouvernementales, familiales) possèdent, à des degrés divers, des outils pratiques pour évaluer le niveau d’expérience et de compétences distinctives des administrateurs et des administratrices. Les descriptions des compétences requises sont d’ailleurs essentielles lors du processus de recrutement de nouveaux administrateurs ou nouvelles administratrices. Vous trouverez ici une matrice des profils et compétences produite par l’équipe du Collège des administrateurs de sociétés. L’exemple d’utilisation de la matrice est présenté en version PDF, puis le modèle est offert en version Excel pour faciliter son utilisation et sa personnalisation.
Voir la matrice en format PDF (140 Ko) Utiliser la matrice en format Excel (30 Ko)
6.6 L’évaluation du CA
Pourquoi évaluer le CA ? L’évaluation permet au CA et à ses administrateurs de prendre un temps d’arrêt pour faire une introspection en temps réel sur leur contribution et celle de la direction, d’améliorer durablement le fonctionnement du CA par l’intégration des pratiques reconnues en gouvernance, et d’encourager l’excellence en fixant des attentes et des objectifs clairs. Vous trouverez ici un guide d’évaluation du CA produit par l’équipe du Collège des administrateurs de sociétés en collaboration avec Brio.
Guide d’évaluation en format PDF (7 Mo)
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