Programme de bourses aux artistes (NOUVEAU!)

Foire aux questions

Le Conseil des arts et des lettres du Québec a revu en profondeur son programme de bourses aux artistes afin de mieux répondre à leurs besoins. Articulé en neuf volets, le nouveau programme de bourses offre du soutien financier pour un large éventail d’activités dans toutes les disciplines. Les 9 nouveaux volets et les formulaires de demande sont en ligne sur Mon Dossier CALQ.

Vous avez une question? Trouvez la réponse ci-dessous.

 

À propos des demandes

  1. J’ai commencé un brouillon dans l’ancien programme sur Mon dossier CALQ. Que dois-je faire?

    Votre brouillon est sauvegardé dans votre dossier. À partir du 24 février, vous pourrez coller votre texte dans une nouvelle demande, au volet correspondant à la nature de votre projet. Notez toutefois que nos services en ligne seront interrompus pour une opération de maintenance entre le 21 février, 18h et le 24 février, 13h.

  2. J’ai déposé une demande récemment dans l’ancien programme, est-ce possible de la retirer pour en créer une nouvelle?

    Oui, il est possible d’annuler votre demande tant qu’une décision n’a pas été prise par le Conseil. Vous devez en aviser le ou la chargé(e) de programmes responsable de votre dossier au Conseil qui procédera à l’annulation.

  3. Est-ce possible d’apporter des changements à une demande déjà déposée dans l’ancien programme pour bénéficier des conditions du nouveau programme ?

    Non, il n’est pas possible d’apporter des changements à une demande qui a déjà été déposée. Cependant il est possible d’annuler cette demande et d’en déposer une nouvelle. Veuillez contacter le ou la chargé(e) de programmes responsable de votre dossier qui procédera à l’annulation.

  4. J’ai déposé une demande qui a été refusée dans l’ancien programme. Est-ce que je peux déposer le même projet dans le nouveau programme ?

    Non. Un projet qui a déjà été évalué par un jury du Conseil ne peut être évalué une deuxième fois, à moins qu’il ait été modifié substantiellement.

    À propos des commissaires et des collectifs

  5. Je suis commissaire indépendant(e). Est-ce que je peux continuer à déposer des demandes au programme Manifestation et présentation publique* ?

    Toutes les demandes provenant d’individus, artistes ou commissaires, doivent être acheminées au nouveau programme de bourses. Avec ses neuf volets, ce programme couvre l’ensemble des activités couvertes précédemment dans divers programmes et offre encore davantage de possibilités.

    *Cette question concerne aussi les programmes suivants : Diffusion d’œuvres au Québec et à l’extérieur du Québec, Accueil d’œuvres de l’extérieur du Québec, Prospection et Publication.

  6. Les collectifs en arts de la scène sont-ils admissibles au programme de bourses ou doivent-ils continuer à déposer au programme Production et reprise, qui s’adresse aux organismes ?

    Toutes les demandes provenant d’individus doivent désormais être présentées au programme de bourses aux artistes, incluant celles qui concernent un projet de groupe.

    Qu’il s’agisse d’un projet de groupe ou d’un projet individuel, un(e) seul(e) porteur(-euse) de projet doit assumer la responsabilité de la gestion du projet et de la bourse, le cas échéant. Les autres personnes impliquées dans le projet sont considérées soit comme des artistes participant(e)s ou comme des collaborateur(-trice)s, s’il ne s’agit pas d’artistes.

    Expérience et disciplines

  7. Pourquoi avoir aboli la catégorie « relève »?

    Les catégories d’artistes selon l’expérience ont été abolies pour plus d’équité envers tous les demandeur(-euse)s. Dans l’ancien programme de bourses, les artistes de la relève ne pouvaient déposer qu’une demande par volet par exercice financier et les montants maximaux étaient limités à 15 000 $. Dorénavant, les artistes de la relève bénéficieront des mêmes montants maximaux et des mêmes conditions que les autres, soit la possibilité de déposer jusqu’à cinq demandes par année.

  8. Je désire présenter un projet dans une discipline autre que celle dans laquelle j’exerce habituellement. Est-ce possible?

    Oui, à partir du moment où vous vous qualifiez dans une discipline, vous pouvez faire une demande dans n’importe laquelle des disciplines soutenues par le Conseil.

  9. Je désire présenter un projet dans une autre discipline que celle que je pratique habituellement. Dans quelle discipline sera évalué mon projet?

    Le projet sera évalué parmi les dossiers de la discipline dans laquelle vous déposez votre projet.

  10. Je désire présenter un projet qui fait appel à plusieurs disciplines artistiques. Dans quelle discipline sera évalué mon projet?

    Pour ce type de projets, comme pour l’ensemble des demandes, il est maintenant possible de demander une évaluation par un jury pluridisciplinaire. Pour ce faire, vous devez cocher la case correspondante dans le formulaire.

    À propos des budgets

  11. Avez-vous de nouveaux crédits pour répondre à la hausse des montants demandés ou est-ce que le nombre de bourses accordées diminuera ?

    Le Conseil a reçu une augmentation de son budget lors du dépôt du plan d’action de la nouvelle Politique culturelle Partout, la culture. Une somme supplémentaire de 1 375 000$ par année sera consacrée à ce nouveau programme de bourses, notamment pour soutenir l’entrepreneuriat culturel et améliorer les conditions socioéconomiques des artistes.

  12. Est-ce que les montants maximaux des programmes particuliers comme Vivacité ou les programmes d’ententes territoriales seront augmentés?

    Pour l’instant, la hausse des montants maximaux s’applique seulement au nouveau programme de bourses aux artistes et aux écrivain(e)s. Les artistes et les écrivain(e)s issu(e)s de la diversité culturelle et de toutes les régions du Québec sont encouragés à soumettre une demande dans ce programme. En réunissant des membres de jurys représentatifs de la diversité de la population québécoise, le Conseil s’assure d’un regard diversifié sur les demandes de bourses, et ainsi d’une juste répartition des fonds.

  13. Pourquoi les montants maximaux n’augmentent-t-ils pas pour le cinéma et vidéo?

    Les montants maximaux en cinéma-vidéo et en arts numériques ont été les premiers à être augmentés lors de l’actualisation de la Politique québécoise du cinéma et de la production audiovisuelle. Le Conseil souhaite maintenant harmoniser les montants maximaux pour l’ensemble des disciplines.

  14. Comment fait-on pour établir la rémunération ? Y a-t-il des montants prédéterminés?

    Il appartient au demandeur ou à la demandeuse d’expliquer sur quelle(s) base(s) il ou elle a établi sa propre rémunération et celle des artistes participant(e)s.

    Le Conseil fait de l’amélioration de la rémunération et des conditions de pratique des artistes une priorité. En ce sens, il est important que la rémunération prévue dans le contexte du projet représente une rétribution juste et équitable, à la hauteur du talent, des compétences et du nombre d’heures travaillées par les artistes participant(e)s, y compris le ou la demandeur(-euse).

  15. Comment puis-je connaître les frais admissibles spécifiques à ma discipline ?

    Les frais admissibles sont présentés dans chacun des volets du programme et sont les mêmes pour toutes les disciplines.

  16. Quels sont les montants des enveloppes financières dédiées à chaque discipline?

    Le programme ne fonctionne pas par enveloppes disciplinaires, mais avec une enveloppe globale. Les ressources financières sont attribuées équitablement en fonction des besoins exprimés par les demandeur(-euse)s, en tenant compte des disciplines, de facteurs sociodémographiques, de l’expérience et du territoire (régions).

    À propos des volets

  17. Que se passe-t-il si je dépose ma demande d’aide financière dans le mauvais volet?

    Si votre dossier a été déposé dans le mauvais volet, le ou (la) chargé(e) de programmes responsable de votre dossier vous contactera pour vous en informer et vous indiquer la marche à suivre. Vous devrez annuler votre demande et en déposer une nouvelle dans le bon volet. Les demandes ne peuvent pas être transférées d’un volet à un autre, les exigences étant spécifiques à chacun des volets.

  18. Est-ce possible de déposer des demandes dans plusieurs volets en même temps ?

    Oui, c’est possible de déposer des demandes dans plusieurs volets en même temps mais il faut garder en tête que le Conseil ne peut soutenir deux fois les mêmes dépenses et que vous ne pouvez avoir concurremment plus de trois projets en cours d’analyse, soutenus ou en cours de réalisation.  Un même projet peut être soutenu à différentes étapes.  Le Conseil laisse à l’artiste la latitude de déposer ses demandes au moment où il ou elle le juge opportun, à l’intérieur des règles suivantes :

    – Vous pouvez déposer jusqu’à cinq demandes distinctes et obtenir un maximum de cinq bourses par exercice financier du Conseil (1er avril au 31 mars).
    – Toutes les demandes déposées, incluant celles s’avérant inadmissibles, sont comptabilisées dans le maximum annuel.

    Recherche et exploration, Création et Présentation publique

  19. Est-ce toujours possible de demander une bourse pour une commande d’œuvre?

    Oui. La commande d’œuvre ne fait plus l’objet d’un volet en soi, mais est admissible au volet Création dans toutes les disciplines. Les projets de commande d’œuvre doivent inclure une lettre du ou de la partenaire s’engageant à participer financièrement à la création de l’œuvre et à en assurer la diffusion.

  20. J’ai déposé une demande en Production et reprise. Puis-je la transférer dans le nouveau programme de bourses?

    Il n’est pas possible de transférer une demande qui a déjà été déposée, peu importe le programme. Il n’y a pas d’avantages financiers à ce que votre demande soit évaluée dans l’un ou l’autre programme. Cependant, il est possible d’annuler cette demande et d’en déposer une nouvelle. Notez toutefois qu’il n’est plus possible pour un individu de faire une demande en Production et reprise.

  21. J’ai un projet de recherche qui inclut un laboratoire public. Dois-je déposer une demande en Recherche et exploration, en Création ou en Présentation publique ?

    La nature de votre projet déterminera le volet dans lequel vous pouvez soumettre votre demande. Si vous travaillez à un projet de recherche incluant un atelier public d’expérimentation, votre demande devrait être déposée au volet Recherche et exploration. Si votre projet concerne la préproduction d’un spectacle, par exemple, votre demande devrait plutôt être déposée au volet Création, où vous aurez l’opportunité de présenter des extraits de l’œuvre devant un public témoin. Les projets visés par le volet Présentation publique sont des œuvres prêtes à être diffusées devant public.

  22. Pour mon projet de production, je travaille avec une entreprise financée par la SODEC ou un organisme financé par le Conseil. Mon projet est-il admissible?

    Oui, le projet est admissible. Le formulaire permet de préciser l’apport du coproducteur. Plus spécifiquement dans les domaines de la chanson et de la musique, le Conseil entend inscrire son action en complémentarité avec celle de la SODEC. Ainsi l’aide à la production d’un spectacle s’adresse plus spécifiquement à l’artiste entrepreneur, qu’il ou elle agisse de manière indépendante ou en coproduction.

  23. Pourquoi le Conseil priorise-t-il les projets de présentation publique réalisés avec un(e) partenaire reconnu(e) en diffusion?

    Le Conseil croit que la rencontre avec le public est favorisée par le travail de collaboration avec un organisme ou une personne possédant de l’expérience dans la diffusion d’œuvres dans son secteur disciplinaire, qui apporte une contribution en argent ou en services à la réalisation du projet, ce qui en augmente les retombées.

  24. Les projets de présentations promotionnelles (showcases) sont-ils admissibles au volet Présentation publique?

    Non, mais les présentations promotionnelles dans des marchés, foires ou salons sont généralement admissibles aux volets Circulation d’œuvres (au ou hors Québec).

    Déplacement / Circulation d’oeuvres au ou hors Québec

  25. Je dirige ma propre compagnie et j’aurais besoin d’un soutien financier pour une tournée de spectacles. Dois-je déposer mon projet dans le programme de bourses aux artistes ou dans le programme de subventions aux organismes?

    Si vous dirigez un organisme à but non lucratif, vous devez déposer dans le programme d’aide aux organismes.  Seules les demandes provenant d’individus (agissant à titre de personnes physiques et non de personnes morales) sont admissibles au programme de bourses.

  26. J’ai l’occasion de présenter mon travail à l’étranger. Puis-je faire une demande au volet Déplacement?

    Non. La présentation d’œuvres en tournée n’est plus admissible au volet Déplacement. Toutes les demandes à cet effet doivent être déposées en Circulation d’œuvres au Québec ou Circulation d’œuvres hors Québec, selon le lieu de diffusion.

  27. J’ai un projet de présentation ou de circulation d’œuvre. Mon projet sera-t-il évalué parmi ceux des organismes?

    Non, les demandes des artistes seront évaluées ensemble, indépendamment de celles des organismes.

  28. J’ai été sélectionné(e) pour une résidence à l’étranger. Je dois payer des frais d’inscription et de séjour. Suis-je admissible au volet Déplacement?

    Non. Dans le cadre du nouveau programme de bourses, ce projet, comme l’ensemble des projets de résidence, doit être présenté aux volets Recherche et exploration ou Création, selon sa nature.

  29. J’ai été sélectionné(e) pour réaliser une résidence et l’organisme partenaire prend en charge les frais de mon séjour et les frais de production. Suis-je admissible au volet Déplacement ?

    Oui, vous êtes admissible à une aide financière pour les frais qui ne sont pas couverts par le partenaire. Les frais admissibles sont les suivants :
    – Frais de transport.
    – Frais liés au déplacement tels que les frais de vaccination, de visa, d’assurances, etc.
    – Frais reliés à la traduction d’extraits d’œuvres.
    – Frais de transport du matériel nécessaire au projet.

  30. Notre groupe souhaite réaliser une tournée à l’étranger. Est-ce qu’un groupe est admissible au volet Circulation d’œuvres hors Québec?

    Oui, si le groupe n’est pas légalement constitué en organisme à but lucratif ou non lucratif, incluant la société en nom collectif. La demande doit être présentée par un seul artiste qui assumera la responsabilité de la gestion du projet et de la bourse, le cas échéant.

  31. Un organisme situé au Québec m’invite à présenter un corpus d’œuvres et j’ai besoin d’une aide financière pour le transport de mes œuvres ainsi que mes frais de déplacement et de séjour. Suis-je admissible au volet Déplacement ?

    Non, mais vous pouvez déposer votre demande en Circulation d’œuvres au Québec si votre projet nécessite un minimum de cinq nuitées ou trois représentations à l’extérieur de votre lieu de résidence.

  32. Je suis invité(e) à diffuser mon œuvre à l’étranger ou au Québec, et j’ai besoin d’une aide financière pour assumer les cachets des artistes. Ces frais sont-ils admissibles aux volets Circulation d’œuvres au Québec et Circulation d’œuvres hors Québec ?

    Non, il revient au diffuseur d’assumer les cachets des artistes. Les frais admissibles aux volets qui concernent la circulation d’œuvres couvrent essentiellement le transport et l’hébergement.

  33. Je suis invité(e) à présenter une exposition à l’étranger qui exige une logistique de transport de matériel à l’international. Suis-je admissible au volet Déplacement ?

    Non, mais le projet est admissible en Circulation d’œuvres hors Québec. Vous pourrez alors demander l’aide du Conseil pour les dépenses suivantes :
    – Frais de déplacement et frais liés tels que les frais de vaccination ou de visa;
    – Frais de séjour (maximum de 140 $ par jour);
    – Frais de transport d’équipements ou d’œuvres, incluant les assurances et les douanes;
    – Frais de location d’équipement;
    – Frais de promotion et de publicité non assumés par l’organisme hôte;
    – Frais d’agence;
    – Frais d’administration jusqu’à concurrence de 10 % du coût total du projet.

  34. Je souhaite me déplacer à l’étranger pour réaliser une étape de recherche ou de création pour un projet artistique.  Suis-je admissible au volet Déplacement ?

    Non, le projet doit être présenté aux volets Recherche et exploration ou Création, selon sa nature.

  35. J’ai un projet artistique qui nécessite d’aller rencontrer des partenaires ou des collaborateurs à l’étranger pour finaliser une étape du projet. Suis-je admissible au volet Déplacement ?

    Oui. Vous devrez présenter le calendrier et la confirmation des rencontres prévues.

  36. Puis-je demander une aide financière pour le transport de matériel au volet Déplacement ?

    Oui, si le matériel est nécessaire à la réalisation du projet. On pense ici aux frais occasionnés, par exemple, par un surplus de bagages lorsqu’un artiste transporte des documents en vue d’une conférence ou des frais de transport de l’instrument d’un(e) musicien(ne) qui participe à un concours international. Il ne peut s’agir de frais liés au transport d’œuvres, de décors, de costumes, etc.; ceux-ci peuvent être pris en compte dans les volets visant la Circulation d’œuvres.

    Perfectionnement, Opportunités stratégiques et plan de carrière

  37. Qu’est-il advenu des Bourses de carrière autrefois remises par le Conseil?

    Les bourses de carrière soutenaient des projets qui s’étalaient sur une longue période, des projets hors normes, nécessitant un budget plus élevé que les bourses régulières. Les artistes qui souhaitent présenter ce type de projets peuvent maintenant le faire au volet Opportunités stratégiques et plan de carrière, dont le soutien peut atteindre 100 000$ par année.

  38. J’ai un plan de travail qui comprend plusieurs activités à réaliser sur une période assez longue; est-ce que je peux déposer une demande concernant l’ensemble de mon plan de travail?

    Oui vous pouvez déposer ce type de demandes au volet Opportunités stratégiques et plan de carrière par lequel le Conseil offre aux artistes une aide financière souple permettant de soutenir des projets atypiques qui favorisent la planification et le développement de leur carrière ainsi que l’exploitation de leur œuvre. Un projet peut englober plusieurs activités et se dérouler sur une longue période. Pour qu’il soit admissible, il ne doit cependant pas être admissible aux autres volets du programme.

  39. On me présente une occasion exceptionnelle que je ne peux refuser et à quoi je dois répondre rapidement; puis-je déposer une demande au volet Opportunités stratégiques et plan de carrière?

    Oui. Ce volet permet le dépôt de demandes en tout temps avant le début du projet, sans délai entre la date de dépôt et la date de réalisation. Il vise justement à permettre aux artistes de saisir une occasion importante pour le développement de leur carrière ou l’exploitation de leur œuvre.

    D’autres questions?

  40. À qui puis-je m’adresser si j’ai d’autres questions au sujet du nouveau programme de bourses?

    Vous pouvez contacter le ou la chargé(e) de programmes responsable de votre discipline en consultant la liste du personnel travaillant à la Direction du soutien aux artistes, aux communautés et à l’action régionale.

    Vous pouvez également consulter ce tableau qui met en évidence les principaux changements apportés au programme.

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