Présentation d'oeuvres dans l'espace public ou dans des lieux atypiques (artistes)
Soutien à la présentation d'oeuvres éphémères dans l'espace public ou dans des contextes inhabituels de diffusion.
Les projets peuvent être proposés par des artistes ou des organismes oeuvrant dans toutes les disciplines soutenues au Conseil.
Attention!
Date d’inscription : le 28 novembre 2024 à 23h59
Les présentations doivent avoir lieu entre le 1er avril 2025 et le 31 mars 2026.
Vous ne pouvez déposer qu’une seule demande dans le cadre de cette mesure.
Introduction
Veuillez noter que la période de dépôt du présent programme est maintenant terminée. La documentation est laissée à titre informatif.
Préambule
La mesure Présentation d’œuvres dans l’espace public ou dans des lieux atypiques vise à soutenir des projets artistiques conçus spécifiquement pour les lieux où ils seront présentés, œuvres in situ, ou des productions pensées pour présentation dans des lieux de diffusion inhabituels pour la discipline ou pour le public.
Le Conseil espère ainsi voir l’art investir tant les milieux naturels que les centres urbains ou les communautés rurales du Québec pour que se créent des ponts entre les œuvres et le public dans un esprit d’accessibilité et de découverte. Le Conseil souhaite aussi que la mesure soit l’occasion de faire circuler des œuvres provenant de partout au Québec dans des quartiers et des régions moins bien desservis sur le plan de l’offre culturelle.
Les projets doivent se dérouler au Québec entre le 1er avril 2025 et le 31 mars 2026 et être déposés par des artistes professionnels œuvrant dans l’une ou l’autre des disciplines soutenues au Conseil : arts du cirque, arts multidisciplinaires, arts numériques, arts visuels, chanson, cinéma et vidéo, danse, littérature et conte, métiers d’art, musique, théâtre et recherche architecturale.
Un projet soutenu dans la présente mesure ne peut être soutenu dans un autre programme du Conseil.
Le Conseil priorisera les projets qui ne peuvent être déposés dans les programmes réguliers.
Lorsque le projet implique des partenaires, les confirmations afférentes doivent être jointes au dossier.
Objectifs
Cette mesure vise à :
- Permettre une expérience renouvelée du citoyen québécois à l’égard des arts par la création et la diffusion d’œuvres dans l’espace public ou dans des lieux atypiques;
- Démocratiser l’accès aux arts et la découverte d’œuvres fortes et significatives dans toutes les régions du Québec;
- Développer une offre artistique complémentaire aux modèles existants, qui se démarque par l’usage des lieux investis ou par l’originalité des contextes de diffusion.
À qui s'adresse ce soutien
Ce programme s’adresse aux artistes professionnel(le)s qui œuvrent dans l’une ou l’autre des disciplines soutenues par le Conseil Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre et aux commissaires indépendant(e)s reconnu(e)s dans les domaines des arts visuels, des métiers d’art, de la recherche architecturale et des arts numériques ainsi qu’en cinéma-vidéo.
Conformément à la Loi sur le Conseil des arts et des lettres du Québec, uniquement les personnes physiques qui exercent seules une activité visée par ce programme sont admissibles à l’aide financière. Si vous êtes actionnaire d’une société par actions ou associé d’une société de personnes ou si vous êtes à l'emploi d’une telle société ou d'un organisme à but non lucratif, vous ne pouvez déposer une demande que pour un projet personnel réalisé en dehors des activités de la société ou de l’organisme en question.
Pour être admissible, vous devez répondre aux conditions générales et aux règles d’admissibilité de cette mesure.
Admissibilité
Conditions générales
Si vous avez déjà déposé une demande de bourse dans l’une des disciplines soutenues au Conseil et que celle-ci a été jugée admissible, vous êtes automatiquement admissible à ce programme.
S’il s’agit de votre première demande au Conseil, assurez-vous de répondre à l’une des conditions suivantes :
- avoir participé à au moins une production indépendante de votre formation ou postérieure à celle-ci, diffusée dans un contexte reconnu par les pairs en arts du cirque, en arts multidisciplinaires, en chanson, en cinéma-vidéo, en conte, en création parlée du domaine littéraire, en danse, en musique ou en théâtre.
OU
- avoir diffusé une œuvre ou un corpus d’œuvres publiquement dans des lieux ou un contexte reconnus par les pairs en arts numériques, en arts visuels (incluant la bande dessinée), en métiers d’art et en recherche architecturale. Ces œuvres doivent avoir été produites indépendamment de votre formation ou postérieurement à celle-ci.
OU
- avoir publié, dans un contexte reconnu par les pairs, au moins un livre ou un minimum de trois textes dans un genre littéraire admissible au Conseil en littérature. Les publications sur support électronique, les publications à compte d’auteur et l’autoédition sont également admissibles. Le contexte reconnu par les pairs exclut le milieu de la recherche universitaire et de l’édition scolaire.
Admissibilité du projet
Pour être admissible, le projet doit répondre aux conditions suivantes :
- Le projet doit se dérouler entre le 1er avril 2025 et le 31 mars 2026.
- L’espace utilisé pour la présentation peut être extérieur ou intérieur mais exclut les lieux habituels de diffusion pour la discipline faisant l’objet de la demande (ex. salles de spectacles pour les arts de la scène, églises pour la musique, salles d’exposition pour les arts visuels etc.).
- Lorsque le projet implique des partenaires, les confirmations afférentes doivent être jointes au dossier.
- Il est de la responsabilité du demandeur de vérifier si des autorisations d’accès sont nécessaires pour la présentation de son projet et de se les procurer le cas échéant.
Exemples de projets admissibles
- Installation in situ
- Parcours déambulatoire dans un espace naturel
- Performance en vitrine d’un commerce
- Musique actuelle en tournée des marchés de villages
- Installation sonore
- Théâtre de paysage
- Conte pour enfants dans les parcs
- Création d’art sonore en direct
Profils
Artistes professionnel(le)s
Pour être admissible, vous devez être un(e) artiste professionnel(le) et avoir une expérience minimale dans l’une ou l’autre des disciplines soutenues au Conseil. Le Conseil considère artiste professionnel(le) celui ou celle qui :
- se déclare artiste professionnel(le);
- crée des œuvres ou pratique un art à son propre compte ou offre ses services, moyennant rémunération, à titre de créateur(-trice) ou d’interprète, dans les domaines relevant des attributions du Conseil;
- a une reconnaissance de ses pairs;
- diffuse ou interprète publiquement des œuvres dans des lieux ou un contexte reconnu par les pairs.
Aux fins de ce programme, le terme « artiste » inclut également les écrivains et écrivaines, les conteurs et conteuses, les architectes et les artisan(e)s-créateur(-trice)s.
Commissaire indépendant(e)
Le (la) commissaire indépendant(e) reconnu(e) dans les domaines des arts visuels, des métiers d’art, de la recherche architecturale, des arts numériques et du cinéma-vidéo doit :
- avoir réalisé des projets indépendants;
- avoir à son actif au moins une présentation publique de son travail et avoir publié au moins un texte critique dans un contexte professionnel;
- avoir une expérience professionnelle dans l’organisation de projets artistiques;
- ne pas être employé(e) à temps plein comme commissaire et conservateur(-trice) dans une organisation artistique.
Statut
Vous pouvez présenter une demande si vous avez la citoyenneté canadienne ou votre résidence permanente au sens de l’article 2 (1) de la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés. Dans les deux cas, vous devez résider habituellement au Québec et y avoir résidé au cours des 12 derniers mois.
Si vous résidez à l’extérieur du Québec depuis deux ans et plus, vous n’êtes pas admissible au programme, à moins que vous ne conserviez votre statut de résident ou de résidente du Québec. Dans ce cas, vous devrez démontrer votre admissibilité en confirmant votre participation au régime d’assurance maladie du Québec.
Règles
Les présentes règles encadrent l’ensemble des programmes de bourses du Conseil.
Vous pouvez déposer jusqu’à cinq demandes distinctes et obtenir un maximum de cinq bourses par exercice financier du Conseil, soit du 1er avril au 31 mars. Toutes les demandes déposées, incluant celles s’avérant inadmissibles, sont comptabilisées dans le maximum annuel.
Inscriptions à date fixe :
L’exercice financier auquel se rattache votre demande de bourse est précisé sous la date d’inscription de chaque programme dans la section « Présentation de la demande ». Vous ne pouvez déposer qu'une demande par inscription.
Inscriptions en tout temps :
Déplacement, Circulation d’œuvres au Québec, Circulation d’œuvres hors Québec :
Toutes les demandes déposées entre le 1er et le 31 mars inclusivement sont comptabilisées dans l’exercice financier suivant.
Autres :
Les demandes reçues entre le 24 février et le 31 mars inclusivement seront comptabilisées dans l’exercice financier suivant.
Dans tous les cas, vous ne pouvez avoir concurremment plus de trois projets en cours d’analyse, soutenus ou en cours de réalisation.
Si vous avez déjà reçu un soutien financier en vertu d’un des programmes de bourses du Conseil, vous êtes tenu de produire un Rapport d’utilisation de bourse au plus tard trois mois après la réalisation du projet. Cependant, pour être admissible au dépôt d’une nouvelle demande, vous devez avoir remis les rapports d’utilisation de bourse de tous les projets arrivés à échéance, et ces rapports doivent avoir été approuvés par le Conseil. La date officielle de fin de projet est celle que vous aurez déterminée au moment de l’inscription.
Le non-respect des délais prescrits pour le dépôt des projets rendra votre demande inadmissible.
Inadmissibilité
- Un projet déposé en vue d’obtenir un soutien pour un groupe légalement constitué en compagnie ou en société de personnes, qu’il soit à but lucratif ou non.
- Un projet réalisé dans le cadre d’un programme académique.
- Un projet qui fait déjà l’objet d’un soutien dans un autre programme du Conseil.
- Une demande incomplète.
- Les activités déjà réalisées à la date de dépôt.
- Sauf pour les arts de la rue, la présentation d’œuvres dans des lieux habituels de diffusion pour le public ou pour la discipline faisant l’objet de la demande (ex. salles de spectacles pour les arts de la scène, salles d’exposition pour les arts visuels, etc.).
- Les œuvres d’art public permanentes.
- Les projets diffusés exclusivement en ligne.
- Un projet s’inscrivant dans la programmation régulière d’un événement soutenu par le Conseil ou par la SODEC ou d’une fête populaire.
- Les activités présentées dans les locaux ou sur les terrains d’écoles primaires ou secondaires aux élèves de ces écoles pendant l’année scolaire.
Types de frais admissibles
La bourse est applicable aux coûts directs de réalisation du projet.
L’aide financière peut inclure les activités de création, de répétition et d’adaptation d’une production ainsi que les activités de communication et de gestion propres à assurer la réussite du projet.
Si le projet concerne une tournée au Québec, les frais relatifs à celle-ci doivent être inclus dans la demande :
- frais de séjour et de transport;
- frais de location d’équipement;
- frais d’assurances;
- frais d’agence;
- frais de promotion et de publicité non assumés par le lieu d’accueil.
Les dépenses seront considérées admissibles à partir de la date du début d’un projet.
Le Conseil des arts et des lettres du Québec offre un soutien financier aux artistes en situation de handicap afin de leur assurer un accès à ses services. Remplissez la section correspondante de votre formulaire pour en faire la demande.
Présentation de la demande
Date limite d'inscription
Le 28 novembre 2024 à 23h59.
Une demande pour ce programme est comptabilisée dans l’exercice 2024-2025.
Il est important de joindre les ententes de partenariat et les lettres d’intention lorsque le projet le nécessite.
Le Conseil émet un accusé de réception par courriel. Les candidates et candidats inscrits à Mon dossier CALQ peuvent, quant à eux, suivre l’évolution du traitement de leur demande directement dans leur dossier en ligne.
Vous ne pouvez déposer qu’une seule demande dans le cadre de cette mesure.
Formulaire et contenu du dossier
Le Conseil reçoit le dossier par WeTransfer. Vous trouverez les directives d'envoi dans le formulaire d'inscription - Partie 1 - Description du projet.
Le contenu du dossier est précisé dans le formulaire d'inscription. Les lettres de recommandation ne sont pas transmises à l'évaluation.
Vous devez remplir les trois parties du formulaire.
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Formulaire d'inscription - Partie 1 - Description du projet ( DOCX 66 Ko )
Télécharger -
Formulaire d'inscription - Partie 2 - Renseignements personnels ( DOCX 73 Ko )
Télécharger -
Budget et plan de diffusion - Partie 3 ( XLSX 165 Ko )
Télécharger
Le formulaire Budget et plan de diffusion est conçu pour Excel, version 2010 et suivantes. Si vous ne disposez pas de l’une de ces versions, vous devez utiliser les Applications et outils de productivité gratuits de Microsoft 365 Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. Il s’agit d’une version Web gratuite des applications telles que Word, PowerPoint, Excel, Outlook et OneDrive. Tous les autres logiciels tableurs (comme Google Sheets, Numbers, OpenCalc, Calc, etc.) sont à éviter absolument. Ils ne disposent pas de toutes les fonctionnalités nécessaires et leur utilisation pourrait compromettre les données.
Si vous changez d’adresse après le dépôt de la demande, vous devez en informer le Conseil le plus tôt possible afin que la correspondance puisse être expédiée à votre nouvelle adresse.
Sous réserve des dispositions de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, le Conseil respecte la confidentialité des documents et renseignements en sa possession ainsi que de ceux qui lui ont été transmis.
Évaluation de la demande
Critères d'évaluation
Deux ensembles de critères seront pris en compte dans l’évaluation de la demande. Le premier porte sur la valeur artistique et l’impact du projet et sera reflété par une note. Le second porte sur les aspects administratifs du projet et sera traduit par deux cotes parmi les suivantes : Excellent – Très bon – Satisfaisant – Comportant des réserves – Faible.
1. Évaluation artistique du projet (100 %)
Qualité artistique et intérêt du projet au regard des objectifs de la mesure (50 %)
- Qualité des réalisations antérieures
- Intérêt et originalité de la proposition artistique
- Pertinence du lieu de diffusion au regard de la proposition artistique
- Choix des artistes et autres professionnels associés au projet
Impact (50 %)
- Intérêt du projet pour l’accessibilité du public aux arts
- Assistance prévue selon la nature du projet ou le créneau
- Complémentarité du projet avec l'offre existante dans le territoire prévu
- Retombées pour le demandeur, la discipline et les partenaires
- Adéquation entre la stratégie de promotion et le projet
2. Évaluation administrative du projet
Pour avoir accès à une aide financière, il est nécessaire d’obtenir une cote au moins « Satisfaisante » pour chacun des deux critères de l’évaluation administrative.
Faisabilité
- Garanties de réalisation
- Réalisme de l’échéancier
- Réalisme des prévisions budgétaires et efforts de diversification des revenus.
- Qualité de l’engagement des partenaires dans la réalisation du projet, s’il y a lieu
- Considération apportée au respect de la nature, s'il y a lieu
Rémunération
- Justesse de la rémunération des artistes, concepteurs et techniciens associés au projet
Processus
Les demandes sont analysées, en premier lieu, par les chargé(e)s de programmes du Conseil en fonction des conditions d’admissibilité et des objectifs généraux du programme.
Les demandes admissibles sont évaluées par des jurys, dont les membres sont des personnes reconnues pour leurs compétences dans les domaines concernés. Au besoin, le Conseil peut choisir de faire appel à des appréciateur(-trice)s.
Le jury évalue au mérite les demandes sur la base des critères d’évaluation inscrits dans le programme. Au terme des travaux, les membres font des recommandations au conseil d’administration qui les entérine. Les décisions sont finales et sans appel.
Éthique
Les membres du conseil d'administration, les membres du personnel du Conseil ainsi que les membres des jurys et comités sont toutes et tous soumis à un code d'éthique et de déontologie Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. Chacune de ces personnes doit agir de bonne foi dans l'exercice de ses fonctions et s'abstenir de prendre part à toute discussion relative à une demande d’aide financière qui risque d'être entachée par une situation de conflit d'intérêts. De plus, aucune de ces personnes ne peut utiliser à ses propres fins les informations confidentielles ou privilégiées qui lui sont communiquées.
Délai de réponse
Le Conseil vous informera de la réponse à votre demande environ trois mois après la date de son dépôt.
Votre inscription à Mon dossier CALQCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre vous permettra de recevoir un courriel vous invitant à consulter votre dossier en ligne pour connaître le résultat.
Si votre demande est acceptée, vous recevrez avec la lettre d’annonce un document décrivant l’ensemble des modalités et conditions relatives à l’utilisation de la bourse.
Si votre demande est refusée et dans l’absence d’inscription à Mon dossier CALQ, le Conseil communiquera sa décision par écrit.
Le Conseil tient à rappeler que ses décisions sont finales et sans appel. Aucune forme de violence verbale, de harcèlement ou d’intimidation envers son équipe après l'annonce d’une décision, ni à aucun moment du processus de demande de bourse, n’est tolérée.
Renseignements complémentaires
Guide du boursier
En tant que boursier(ère) du Conseil, vous devez vous conformer aux normes et modalités d’attribution d’une bourse décrites dans le Guide des récipiendaires de bourses Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre, qui présente entre autres:
- les modalités liées au versement de la bourse
- l’obligation pour l’artiste de déclarer le montant de la bourse, conformément aux lois fiscales en vigueur
- l’obligation pour l’artiste de produire un rapport d’utilisation de la bourse dès que le projet est terminé
- les normes de visibilité du Conseil quant à la mention de la contribution du Conseil dans tout matériel promotionnel associé à la bourse.
Documents de référence
- Code d’éthique des membres des comités d’évaluation, des appréciatrices et des appréciateurs du Conseil des arts et des lettres du Québec Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
- Lexique des termes employés au Conseil Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
- Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
- Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
- Loi sur le statut professionnel des artistes des arts visuels, du cinéma, du disque, de la littérature, des métiers d’art et de la scèneCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
- Politique concernant les jurys, les comités et les appréciateurs (439 Ko)