Passer au contenu

Recherche

2886 élément(s) Élément(s) 741 à 750

Gestion des plaintes

/a-propos/politique-plans-daction-et-ethique/politique/gestion-des-plaintes

Politique de gestion des plaintes Approuvée par le conseil d’administration le : 19 octobre 2005 (RÉS. CA0506A014) Modifiée le : 10 février 2020 (RÉS. CA1920A041) 5 décembre 2022 (RÉS. CA2223A022) Tou

Nétiquette et utilisation des réseaux sociaux

/a-propos/politique-plans-daction-et-ethique/politique/netiquette-et-utilisation-des-reseaux-sociaux

Nétiquette La présente nétiquette Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre s’applique à toute publication de contenu par un internaute sur l’ensemble des médias sociaux utilisés par le Conseil des

Déclaration de principes

/a-propos/politique-plans-daction-et-ethique/ethiques/declaration-de-principes

Déclaration de principe concernant le respect des règles d'éthique et de déontologie régissant les administrateurs d'organismes Je soussigné, ___________________________ [nom du président de l'organis

Soutien à la mission

/aide-financiere/rapport-dutilisation/organismes-artistiques/soutien-a-la-mission

Mon dossier CALQ est le canal privilégié pour transmettre le rapport Veuillez joindre le formulaire dûment rempli, sous la section Documents de votre profil en ligne. S’il ne vous est pas possible de

Politique concernant les jurys, les comités et les appréciateurs

/a-propos/politique-plans-daction-et-ethique/politique/politique-concernant-les-jurys-les-comites-et-les-appreciateurs

Politique concernant les jurys, les comités et les appréciateurs Le document Politique concernant les jurys, les comités et les appréciateur (439 Ko) a été préparé par le Secrétariat général et direct

Codes d'éthique

/a-propos/politique-plans-daction-et-ethique/ethiques/codes-dethique

Code d’éthique des membres du conseil d'administration du Conseil des arts et des lettres du Québec Télécharger le fichier PDF (187 Ko) Code d’éthique et de conduite à l’intention du personnel du Cons

Plan d'action pour la diversité culturelle

/a-propos/politique-plans-daction-et-ethique/plans-daction/plan-daction-pour-la-diversite-culturelle

Bilan du Plan d'action pour la diversité culturelle 2016-2019 Bilan du Plan d'action pour la diversité culturelle 2016-2019 © CALQ Télécharger le Bilan du 9 novembre 2018 (PDF) (3 Mo) Plan d'action po

Conseil d'administration

/a-propos/conseil-dadministration-et-comites/conseil-dadministration

Sophie Prégent Présidente du conseil d’administration et membre du comité des programmes Date de nomination et début du mandat : 17 juillet 2024 Date d’échéance du mandat : 16 juillet 2029 Statut : ad

Profil de compétence des membres

/a-propos/conseil-dadministration-et-comites/profil-de-competence-des-membres

Approuvé le 22 juin 2022 RÉS. CA2223A009 Révisé le : le 14 octobre 2025 RÉS. CA2526A031 À propos du Conseil des arts et des lettres du Québec Le Conseil des arts et des lettres du Québec (CALQ) invest

Comités du conseil d'administration

/a-propos/conseil-dadministration-et-comites/conseil-dadministration/comite-du-conseil-dadministration

Comité de gouvernance et d'éthique Présidence de comité Tanya Sirois Présidente du comité de gouvernance et d’éthique et membre du comité des ressources humaines Date de nomination et début du mandat

Retour au haut de la page