Services du Conseil et traitement des demandes
(COVID-19)
Nous avons conscience que les artistes et les organismes sont durement affectés par la pandémie. Nos équipes, comme celles de l’ensemble du gouvernement du Québec, sont à pied d’œuvre afin de trouver les meilleures façons de vous accompagner. En ces circonstances exceptionnelles soyez assuré(e)s que nous continuons d’être là pour vous et que nous sommes de tout cœur solidaires.

– Anne-Marie Jean, présidente-directrice générale du Conseil

Dernières annonces

Mise à jour le 07 juillet à 14h15

Précision importante concernant la Mesure particulière à la diffusion de spectacles québécois

À la suite de l’annonce aujourd’hui par le gouvernement du Québec de nouveaux assouplissements pour les lieux accueillant un auditoire, le Conseil des arts et des lettres du Québec annonce que le montant de la subvention sera établi en fonction des directives connues au moment du dépôt des demandes, le 7 juin dernier, et en tenant compte des capacités d’accueil déclarées dans lesdites demandes.

À cet égard, le Conseil détient déjà toute l’information nécessaire au traitement des demandes. Les organismes concernés n’ont ainsi pas besoin de soumettre de nouveaux documents. Ceux qui choisiront d’augmenter leur capacité d’accueil pourront en informer le Conseil au dépôt de leur rapport. Le montant de la subvention sera alors ajusté en conséquence.

Cette annonce fait suite à l’engagement du Conseil des arts et des lettres du Québec de tenir compte des enjeux auxquels doivent faire face les présentateurs de spectacles dans la planification de leur programmation.

Pour rappel :

Le dépôt de demande d’aide financière visant la période entre le 1er avril au 31 août 2021 est maintenant terminé, et ce, depuis le 7 juin 2021.

La liste des organismes soutenus en 2020-2021 est toujours disponible.

Réouverture de programmes de déplacements à l’extérieur du Québec

À la suite de l’assouplissement des règles encadrant les déplacements dans le contexte pandémique, le Conseil annonce aujourd’hui la réouverture de certains programmes et volets impliquant notamment des déplacements à l’international. Il est cependant important de préciser que tous (toutes) les demandeur(-euse)s (organismes artistiques ou artistes) ont la responsabilité de démontrer la faisabilité de leur projet, et de s’assurer que le projet ou le programme d’activités tel que soumis est réalisable dans le respect des normes sanitaires en vigueur dans le lieu de diffusion.

Principaux changements :

Organismes

Artistes

Autres précisions importantes :

De nouvelles règles et restrictions sont à prendre en considération avant le dépôt de votre demande d’aide financière, notamment pour les voyageur(-euse)s se déplaçant dans une autre province canadienne ou un autre pays. Nous vous invitons à consulter attentivement les tableaux ci-dessous afin d’avoir toute l’information nécessaire sur les différents programmes.

Programmes pour artistes Programmes pour organismes

Finalement, nous avons mis à jour notre Foire aux questions en tenant compte de ces derniers changements.

Prolongation de la Mesure particulière à la diffusion de spectacles québécois

Avec la poursuite de cette mesure, le Conseil continue de soutenir les organismes qui souhaitent présenter des spectacles québécois en salle avec une compensation pour une partie des pertes de revenus de billetterie occasionnées par l’application des mesures prescrites par le gouvernement du Québec pour freiner la propagation de la COVID-19. Dès le 10 mai, le Conseil rend disponible le formulaire de demande d’aide financière concernant la deuxième phase de la mesure.

Il confirme également les principaux changements entre la première phase (1er octobre 2020 au 31 mars 2021) de la mesure et cette nouvelle phase (1er avril au 31 août 2021) :

    • Certaines règles concernant l’admissibilité des représentations annulées ont été modifiées.
    • Les représentations multiples découlant de la reprogrammation d’un spectacle vendu au public avant que la pandémie ne se déclare sont autorisées.
    • Il n’y aura pas de mise à jour de la programmation au cours de la période visée.

Votre organisme s’apprête à déposer une demande d’aide financière dans la Mesure particulière à la diffusion de spectacles québécois, pour la période du 1er avril au 31 août 2021? Nous vous invitons à prendre connaissance des précisions suivantes.

Tous les autres détails relatifs à cette mesure et au dépôt de projets de celui-ci sont maintenant disponibles.

La liste des organismes soutenus en 2020-2021 est maintenant disponible.

Rappelons que 18 mars 2021, la ministre de la Culture et des Communications, Mme Nathalie Roy, a annoncé un montant supplémentaire de 18 M$ afin de poursuivre la mesure de Soutien à la diffusion de spectacles québécois. Plus de 4 700 représentations de spectacles québécois ont pu bénéficier jusqu’à présent d’une aide financière grâce à cette mesure.

Retour de la mesure Exploration et déploiement numérique

Le Conseil annonce aujourd’hui la réactivation de la mesure Exploration et déploiement numérique. Cette mesure a pour objectif d’encourager les artistes, les écrivain(e)s, ainsi que les organismes artistiques et littéraires à utiliser les technologies numériques à leur plein potentiel et de permettre la réalisation de projets visant le développement d’expertise en matière de recherche, de création, de production, de diffusion et de rayonnement de contenu numérique.

Mise en place en 2016, la mesure Exploration et déploiement numérique s’inscrit dans la mise en œuvre du Plan culturel numérique du Québec. En cette période marquée par la crise sanitaire liée à la COVID-19, qui touche durement le milieu culturel, ce soutien appuiera le virage numérique d’organismes culturels et d’artistes professionnel(le)s.

Les détails relatifs à cette mesure et au dépôt de projets de celui-ci sont maintenant disponibles.

Réactivation de la mesure Présentation de spectacles en distanciation physique

Le Conseil annonce aujourd’hui la réactivation de la mesure Présentation de spectacles en distanciation physique qui permet aux organismes, et à présent aux artistes, d’explorer des modes de diffusion d’œuvres devant public dans le contexte de la pandémie. Les détails de cette mesure ainsi que le dépôt de projets sont maintenant disponibles.

Avis aux organismes qui œuvrent habituellement en arts visuels, en recherche architecturale, en arts visuels ou en cinéma et vidéo :

Le Conseil rappelle que les organismes professionnels admissibles en arts visuels, arts numériques, cinéma et vidéo, métiers d’art et recherche architecturale ont également accès au programme de Manifestation et présentation publique.

Ce programme permet de soutenir les expositions, les symposiums, les colloques, les programmes de performances, les programmations en arts numériques ainsi qu’en cinéma et vidéo, les conférences, les ateliers publics d’expérimentation, les rencontres thématiques, les projets « art et collectivité », les projets de développement de publics ou toute autre activité de même nature comportant ou non des déplacements sur le territoire québécois ou à l’extérieur du Québec.

Rappelons que le dépôt de projets est encore possible pour la mesure en Recherche, création et préproduction. Par ailleurs, les détails concernant la mise à jours de la mesure Soutien à la diffusion de spectacles québécois seront dévoilés dans les prochaines semaines. Finalement, plusieurs de nos programmes réguliers restent actifs et le dépôt de projets demeure possible en tout temps.

Dépôt de projets

À la suite du dévoilement du Plan de relance économique du secteur culturel le 1er juin dernier, le Conseil des arts et des lettres du Québec a mis en place des mesures ponctuelles destinées aux artistes, aux écrivain(e)s et aux organisations culturelles. Le dépôt de projets est encore possible pour en Recherche, création et préproduction.

Plusieurs de nos programmes réguliers restent actifs et le dépôt de projets est possible en tout temps.

Délai de réponse et traitement des demandes

En raison des fluctuations du contexte actuel, nous ne pouvons garantir le respect du délai de réponse inscrit dans les programmes. Pour faciliter le processus décisionnel, veuillez déposer votre demande seulement lorsque vous êtes certain que le projet ou le programme d’activités tel que soumis est réalisable. Les facteurs pouvant permettre leur réalisation sont, par exemple :

  • la reprise des activités dans les différents secteurs artistiques (telle que décrétée par les autorités)
  • le respect des directives officielles concernant les déplacements et les rassemblements
  • la réouverture des frontières
  • la signature de contrats

Le Conseil analysera la demande et se réserve le droit de la rendre inadmissible si son intégrité est compromise, par exemple par l’annulation d’un festival ou la fermeture des lieux figurant à la programmation.

Le Conseil tient à rappeler que ses décisions sont finales et sans appel. Aucune forme de violence verbale, de harcèlement ou d’intimidation envers son équipe après le rendement d’une décision, ni à aucun moment du processus de demande de bourse, n’est tolérée.

Autres précisions importantes

  • S’il est impossible de vous inscrire à Mon dossier CALQ ou si le formulaire que vous recherchez n’est pas disponible sur Mon dossier CALQ, veuillez utiliser WeTransfer pour acheminer votre demande ou votre rapport d’utilisation en suivant la procédure indiquée.
  • Dorénavant, tous les rapports d’utilisation dus, que ce soit pour une bourse ou pour une subvention, devront être reçus et approuvés avant le dépôt d’une nouvelle demande.
  • Dorénavant, les versements de bourses seront effectués en fonction de la date de début du projet. Vous recevrez le versement de votre bourse le 1er du mois si votre projet débute entre le 1er et le 14 du mois. Vous recevrez le versement de votre bourse le 15 du mois si votre projet débute entre le 15 et le dernier jour du mois.
  • Si vous êtes un(e) artiste et que les dates de réalisation d’un projet soutenu ont dû être modifiées en raison de la pandémie, veuillez remplir ce formulaire et le retourner à la personne responsable de votre dossier au Conseil. Les modifications apparaîtront dans votre dossier en ligne.
  • Notre équipe étant en télétravail, la gestion des demandes reçues par la poste est suspendue jusqu’à nouvel ordre, de même que l’envoi de lettres imprimées par le Conseil, y compris celles expliquant les raisons de l’inadmissibilité d’une demande.
  • Dans les circonstances exceptionnelles que nous vivons actuellement, notre équipe consacre toute son énergie à réduire les délais de traitement de vos demandes. Notre priorité est de vous permettre d’avoir accès, le plus rapidement possible, au soutien financier qui vous serait éventuellement accordé. Face à ces nouvelles conditions de travail, conjuguées à un volume de courriels très élevé, nous ne pouvons malheureusement pas répondre à vos demandes d’information dans les délais habituels ni vous fournir les cotes d’évaluation. Nous sommes conscients des inconvénients que cette situation pourrait occasionner, mais soyez assurés que nous mettons tout en œuvre pour vous offrir le meilleur service possible.
    En attendant, nous vous invitons à consulter la Foire aux questions.

Avis aux organismes

Compte tenu du contexte exceptionnel de la crise liée à la pandémie de la COVID-19 et des demandes du milieu, le Conseil des arts et des lettres du Québec annonce le report de l’évaluation globale des demandes de Soutien à la mission en 2023. Les organismes déjà soutenus pour le cycle 2017-2021 recevront l’information nécessaire concernant la reconduction de leur aide financière dans le courant des prochaines semaines.

Par ailleurs, le soutien à la programmation spécifique des organismes en arts de la scène, pour lesquels le programme est suspendu, sera prolongé jusqu’au 31 décembre 2021. Si le contexte le permet, le programme serait de nouveau ouvert au début de l’automne prochain.

Communications avec notre équipe

Plus que jamais nous vous invitons à vous inscrire à Mon Dossier CALQ pour transmettre vos demandes ou pour suivre l’évolution de votre dossier. Les documents envoyés par la poste ne pourront pas être traités avant la réouverture de nos bureaux et les réponses aux demandes d’aide financière en cours seront transmises uniquement en ligne via notre prestation électronique de services. Aucune lettre papier ne sera acheminée.

Enfin, en ces circonstances exceptionnelles et dans tous les cas, veuillez noter que le Conseil ne peut garantir le respect du délai de réponse annoncé dans les programmes.

À consulter

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